Ce site est la propriété de :

 

Gruissan Sailing Center

SAS SCIC DM & Associés

Siret : 810 228 254 000 19

Siège social : 832  rue de la Hune, apt n°68, les Romarines III  11 430 Gruissan

Capital social : 10 000€

APE: 5229B - NAF: 9329Z

 

 

Directeur de la publication : Julien Devès

 

Conception, design et réalisation technique

Marion LEGER

Siret : 51829600300021

22 ter avenue du 11 novembre

34160 Castries

Tél : +336 82 45 99 51

contact@mlcreacom.fr

www.mlcreacom.fr

 

Crédits photos

Michel Fernandez

Gruissan Sailing Center

La Base

 

Hébergement

SAS OVH

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Tél : +33 972 10 10 07

 

 

1. Informations techniques

 

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, Gruissan Sailing Center / La Base pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

Gruissan Sailing Center / La Base met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

 

2. Traitement des données

 

L'utilisateur est informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à Gruissan Sailing Center / La Base, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux autres sociétés du groupe ou aux sociétés partenaires de Gruissan Sailing Center / La Base.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification relativement à l'ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à Gruissan Sailing Center / La Base.

 

3. Propriété, Droit d'auteur

 

Les éléments figurant au sein du présent site, tels que logos, sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, sont la propriété exclusive de Gruissan Sailing Center / La Base.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Gruissan Sailing Center / La Base est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Gruissan Sailing Center / La Base est producteur.

Tout utilisateur ou visiteur du site web peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Gruissan Sailing Center / La Base, à l’exception des sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre ou conforme à la loi.

 

 

 

 

 

 

 

Base nautique de Gruissan - Mateille © 2016 - Réalisation mlcreacom.fr   |   Mentions légales   |   Contact